IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Auteur: KOSUTH, Pascal, Mot clé: mise en oeuvre

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Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

BERTRAND, Nathalie

DUMOULIN, Virginie

FALLON, Gérard

ALLIMANT, Philippe

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°013749-01
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Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

LANDEL, Jean-François

VEDEAU, François

VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01
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